Conditions Générales de Vente
 

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les termes et conditions régissant la vente des produits et services proposés par Carré Clay sur son site web.

2. Commandes

Toute commande passée sur le site de Carré Clay est soumise à l'acceptation de Carré Clay. Carré Clay se réserve le droit de refuser ou annuler toute commande sans préavis.

3. Prix et Paiement

Les prix des produits et services sont indiqués sur le site de Carré Clay. Les paiements peuvent être effectués par les moyens de paiement spécifiés sur le site.

4. Livraison

Les délais de livraison sont estimatifs. Carré Clay ne peut être tenu responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.

5. Politique de Remboursement

Carré Clay peut, à sa discrétion, offrir des remboursements conformément à sa politique de remboursement publiée sur le site.

6. Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et services de Carré Clay restent la propriété de Carré Clay.

7. Responsabilité

Carré Clay ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ses produits ou services.

8. Modification des CGV

Carré Clay se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

9. Droit Applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit applicable dans votre juridiction.

10. Contact

Pour toute question ou préoccupation concernant les CGV, veuillez contacter Carré Clay à contact@carreclay.com.


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